Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique
EFM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3004385
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010
e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique de EFM

Présentation de la marque e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFM domicilié(e) 31-35 rue Gambetta, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.Commerce. Le Guide des Acteurs du Commerce électronique est expirée depuis le 31 janvier 2010.

EFM a également déposé les autres marques suivantes : EFM Santé Social , EFM Fonction Publique , EFM Formations , e.Commerce magazine Marketing et vente on line , EFM FONCTION PUBLIQUE , EFM SANTE & SOCIAL


EFM, société à responsabilité limitée - 31-35 rue Gambetta, 92150 SURESNES - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480673 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480672 - Publication au BOPI 2008-09-11

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.